L'USCIS publie une loi mise à jour sur l'immigration pour prévenir la fraude

L'immigration aux États-Unis a été sévère contre les pratiques illégales telles que les documents d'immigration frauduleux ou la falsification du statut d'immigration. Dernièrement, les États-Unis ont mis à jour leur loi applicable à ceux qui prétendent faussement être citoyens américains, sciemment ou par ignorance. Cette mise à jour a apporté plus de clarté sur la manière dont les États-Unis envisagent de résoudre ce problème avec des mesures telles que l'interdiction de territoire et l'expulsion.

Les pratiques illégales et déloyales en matière d'immigration à des fins personnelles ont toujours été détectées et traitées par les services américains de citoyenneté et d'immigration (USCIS). L'USCIS est chargé de superviser l'immigration légale aux États-Unis. C'est une composante du Département de la Sécurité intérieure.

Le manuel de politique mis à jour a été publié par les États-Unis et contient des dispositions claires concernant les pratiques illégales après l'immigration aux États-Unis. La loi mise à jour est rédigée conformément à l'affaire précédente, la décision de la Commission de recours en matière d'immigration (BIA) du ministère de la Justice dans l'affaire Zhang.

Dans cette affaire, M. Zhang, résident permanent des États-Unis, se faisait passer pour un citoyen américain légitime par le biais de pratiques déloyales. La naturalisation qu'il a obtenue a été jugée légalement inacceptable car il ne s'est pas conformé aux procédures d'immigration standard.

Désormais, tout étranger (appelé « étranger ») aux États-Unis doit être bien conscient de son statut d'immigration et ne peut être excusé pour de fausses déclarations. Si un tel cas illégal est constaté, la personne concernée sera considérée comme inadmissible et pourrait être expulsée.

Néanmoins, cette politique d’interdiction de territoire a été contestée pour les motifs suivants :

• L'étranger a été résident permanent avant d'avoir atteint l'âge de 16 ans
• L'étranger soupçonné d'être un citoyen américain d'une manière raisonnable tout en prétendant en être un
• Chaque parent de l'étranger était ou est un citoyen des États-Unis

La loi récemment mise à jour concernant l'interdiction de territoire des étrangers peut être levée si :

• L'étranger demande le statut d'asile/réfugié
• L'étranger demande une régularisation de son statut
• L'étranger est un demandeur d'enregistrement
• L'étranger est un demandeur de légalisation
• L'étranger est un mineur immigré spécial cherchant un ajustement de statut

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